Jardin en Seine Mentions légales

Identification

Nom du site : www.jardinenseine.fr
Directeur de la publication : M. De Beaunay Guillaume
Email : contact@jardinenseine.fr

Adresse : 743 RUE DES ECOLES 76210 BOLLEVILLE
Tél : 02 33 81 17 71
Forme juridique : SARL
Raison sociale : SERVICE VERT – JARDIN EN SEINE
SIRET : 79943936900015
TVA Intracommunautaire : FR06799439369

Sauf mention contraire, tous les éléments accessibles sur le site www.jardinenseine.fr (textes, images, graphismes, logo, icônes, vidéos, etc…) restent la propriété exclusive de la société JARDIN EN SEINE.

JARDIN EN SEINE accorde aux utilisateurs de son site internet une autorisation de visualisation mais exclu la réutilisation de tout ou partie du contenu de ce site www.jardinenseine.fr pour quelque motif que ce soit. Vous ne pouvez pas copier ni télécharger tout ou partie de son contenu, sauf autorisation préalable et exprès de notre part.

Le présent site, de même que son contenu et son organisation, sont protégés par la législation française en vigueur, dont, notamment, les dispositions relatives à la protection juridique des bases de données, à la propriété littéraire et artistique, au droit d’auteur, à la propriété intellectuelle, et au droit des marques.

Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables (logos, photos, guide d’achat…). Les documents en téléchargement sont également protégés par le droit d’auteur.

Toute représentation totale ou partielle du site, par quelque société que ce soit, sans notre autorisation est interdite. Toute violation des droits précités exposerait un éventuel contrevenant à des poursuites pénales.

Toute représentation, reproduction, modification, utilisation commerciale, ainsi que tout transfert vers un autre site sont interdits, sauf autorisation à demander par courrier à l’adresse suivante :

SERVICE VERT – JARDIN EN SEINE
743 rue des Ecoles – 76210 BOLLEVILLE